Règlement (UE) No 1178/2011 (Air Crew) Zoom

Règlement (UE) No 1178/2011 (Air Crew)

Version consolidée du Règlement (UE) No 1178/2011 de la Commission du 3 novembre 2011 - Ed.6 Amd.0

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REG-1178-2011

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Règlement (UE) No 1178/2011 (Air Crew)

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Édition en cours : Règlement (UE) No 1178/2011 Consolidé Ed6 - Amd 0
(modification ajout règlement 2016/539)

La règlementation Européenne évoluant constamment, nous avons décidé de mettre à votre disposition une version consolidée du Règlement (UE) No 1178/2011 de la Commission du 3 novembre 2011 déterminant les exigences techniques et les procédures administratives applicables au personnel navigant de l'aviation civile conformément au règlement (CE) No 216/2008 du Parlement européen et du Conseil.

MODIFIÉ PAR :
  • Règlement (UE) n ° 290/2012 de la Commission du 30 mars 2012
  • Règlement (UE) n ° 70/2014 de la Commission du 27 janvier 2014
  • Règlement (UE) n ° 245/2014 de la Commission du 13 mars 2014
  • Règlement (UE) n ° 445/2015 de la Commission du 17 mars 2015
  • Règlement (UE) n ° 2016/539 de la Commission du 6 avril 2016



Version consolidée à la date du 08/05/2016,
par Next Aviation
Joëlle SAINT-BLANCARD

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